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Responsabilite pénale entreprise

Le risque pénal en entreprise est-il toujours bien mesuré ? Les chefs d’entreprise sont-ils bien informés de leurs responsabilités et des comptes qu’ils ont à rendre ?

Nul n’est sensé ignorer la loi… qui en France connait l’ensemble de la réglementation ? Dans votre entreprise, quel est le taux de conformité réglementaire ? Avez-vous pensé à tous les textes qui vous sont applicables ?

La réglementation directement liée aux ressources humaines, à la finance, à la comptabilité et aux contrats sont généralement les mieux connues, les risques de non-conformité sont alors pris en connaissance de cause.

Qu’en est-il du débit d’air dans les locaux, de l’ADR, du stockage des produits chimiques, de la gestion des plans de prévention, de l’ATEX, du matériau des gants de sécurité utilisés,… ?

Même avec la meilleure volonté, il reste difficile pour les petites structures d’identifier de manière exhaustive tous les textes et la conformité à tous les articles. Tant que tout va bien, cela n’a pas particulièrement d’impact. Quand l’accident grave survient, c’est le drame. L’entreprise doit prouver sa conformité réglementaire et si elle n’y arrive pas, le responsable peut se retrouver en garde à vue et … au pénal.

penal entreprise

Qui est le responsable ? Le chef d’entreprise, le chef d’établissement, le délégataire…

Une garde à vue a pour objectif de mettre le prévenu en état de choc afin d’anesthésier sa capacité d’analyse et ses réactions, sans que celui-ci connaisse les charges qui lui sont reprochées. Cela arrive très vite !<br /> Sans préparation, sans connaissance de ses droits… les heures en garde à vue deviennent longues et très éprouvantes psychologiquement.

 

 

Garde à vue, accusations, tribunal, ces situations sont dures à vivre pour tous : l’accusé, sa famille, ses proches, ses collègues…

En France, le risque pénal en entreprise est fréquent. 3000 à 4000 dirigeants sont mis en garde à vue tous les ans, autant font l’objet de perquisitions aussi bien sur leur lieu de travail qu’à leur domicile (et ce qu’ils soient présents ou absents).
Cependant, même si peu aboutissent à un renvoi devant les tribunaux les personnes impliquées restent marquées et ont parfois des séquelles psychologiques importantes. En cas d’enquête, il est important pour le responsable pénal et son entourage d’être préparé à une garde à vue ou à une perquisition. L’entreprise doit alors soigner sa communication interne et externe auprès de ses clients et fournisseurs afin d’éviter une perte d’image de marque. Par ailleurs, il est indispensable qu’au préalable, les délégations de pouvoir ciblées et pertinentes au sein de l’entreprise aient été réalisées.

Il existe des partenaires pour se préparer au mieux à ces situations de crise comme Parthenia, mais le meilleur moyen est de ne pas en arriver là. Les certification ISO 14001 et OHSAS 18001 sont une véritable aide à l’identification des réglementations applicables et à l’étude de la conformité réglementaire des entreprises dans les domaines de l’environnement et de la sécurité. By-Id peut vous aider.

 

ecophyto-espace-verts

Des campagnes ordonnées comme des villes, des jardins organisés comme des casernes, les produits phytosanitaires (ou phytopharmaceutiques) veillent au grain. Mais à force d’ordonner la nature, la nature ne se dérègle-t-elle pas ??? Pesticides dans nos assiettes, eau non potable, cancers des agriculteurs, accidents domestiques, la note est salée. Et pourtant, de nous-même, changeons-nous nos pratiques ? La loi Ecophyto 2018 devrait nous y aider.

 

L’objectif de ce plan est la diminution de 50% des produits phytosanitaires entre 2008 et 2018. Les acteurs concernés se divisent en 4 catégories :

  • Les exploitations agricoles ;
  • Les travaux et services ;
  • Les distributeurs de produits phyto ;
  • Le conseil à l’utilisation.

 

Pour les exploitations agricoles ont été mis en place 3 axes :

Les Bulletins de Santé du Végétal (BSV) : ils fournissent aux agriculteurs et aux conseillers agricoles les données nécessaires pour limiter l’application des produits phyto aux parcelles menacées par des bio-agresseurs.

Ces bulletins favorisent l’agriculture raisonnée, l’arrêt de la systématisation des traitements, l’adaptation des produits utilisés au risque pour les cultures.

  • Le réseau de fermes DEPHY: ce sont des fermes de démonstration et d’acquisition de références réparties dans toute la France et dans toutes les filières. On y récolte des données utiles pour montrer qu’il est possible de réduire son utilisation de produits phyto et d’être économiquement viable.

Il y en a forcément une près de chez vous !

  • Le Certiphyto: Certificat individuel délivré à la suite d’une formation obligatoire de 2 jours sur les risques des produits et les méthodes alternatives. Le Certiphyto se décline en deux versions : d’une part pour le décideur de l’exploitation agricole, d’autre part pour l’opérateur.

Pour les professionnels non agricoles (paysagistes, collectivités, cimetières, jardins, zoos,….), 2 obligations :

  • Le certiphytopour tous les décideurs et tous les opérateurs.
  • L’agrément des établissements: l’établissement doit se faire certifier par un organisme habilité. Cette certification se fait selon un référentiel défini dans les arrêtés du 25/11/11. La démarche est comparable à une certification OHSAS 18001 et peut parfaitement s’y intégrer.

Les modalités d’obtention des certiphytos et leur durée de validité dépendent du secteur et de la fonction de la personne certifiée :

Décideur : toute personne qui choisit et achète les produits, qui planifie l’activité, qui décide des outils et de leur utilisation.

Opérateur : toute personne qui manipule ou utilise les produits phytosanitaires.

Modalités d’obtention du certiphyto

Les lycées agricoles ont ainsi un nouveau public, parfois néophyte.

Avec la limitation d’utilisation des produits phytosanitaires fleurit un regain d’intérêt pour les méthodes alternatives :

–          Désherbage mécanique ou thermique

–          Utilisation d’auxiliaires : coccinelles, mouches tachinaires, chrysopes,…

–          Pièges mécaniques contre les rongeurs, filets de protection, glues…

–          Nichoirs pour favoriser la présence d’oiseaux mangeurs d’insectes

–          Variétés rustiques plus résistantes

–          …

Les rayons d’outils, de produits bio et de larves en sachets grandissent ainsi d’année et année dans les jardineries.

 

Néanmoins, les risques des méthodes alternatives ont-ils tous été bien analysés ?

On a pu constater il y a quelques temps la prolifération incontrôlée des coccinelles asiatiques qui avaient été introduites pour mener la vie dure aux pucerons. Qu’en sera-t-il de l’introduction massive de nématodes dans les massifs, du développement des chrysopes,… ? Il paraît urgent de lancer des campagnes de recherche sur ces sujets. La solution idéale paraît être dans l’équilibre, la raison et … la prudence…

 

Envie d’approfondir ces informations ? Vous pourrez trouver grand nombre de renseignements sur le site agriculture.gouv.fr

Pour les particuliers, la révolution sera difficile… : la loi Labbé du 6 février 2014 prévoit l’interdiction de mise sur le marché de produits phytosanitaires pour les particuliers à partir du 1er janvier 2022. D’ici là, apprenons à jardiner différemment !

Delphine BAILLY

By-Id

multi expositions chimiques

Pour permettre une évaluation des effets possibles liés aux multi-expositions, l’INRS met en place un nouvel outil informatique : MiXie

 

Les professionnels sont souvent exposés à plusieurs substances chimiques, dont les risques étaient jusqu’alors évalués individuellement. L’INRS*, en partenariat avec l’Université de Montréal et l’IRSST**, a mis au point MiXie, un outil en ligne gratuit et simple à utiliser qui permet d’évaluer le potentiel additif des substances chimiques.

 

Il est très difficile de connaître les risques réels liés à l’utilisation simultanée ou cumulée de plusieurs substances chimiques. Néanmoins, lors de multi-expositions, l’effet des substances peut se conjuguer et avoir un effet additif, conduisant à des risques pour les salariés.

 

 

L’INRS indique que:

C’est ce potentiel additif que MiXie France, nouvel outil en ligne de l’INRS, permet de mettre en évidence. Pour ce faire, il compile les effets des 118 substances soumises à une VLEP***, classées dans 32 classes d’effets toxiques (atteintes hépatiques ou atteintes rénales, par exemple).
Il suffit à l’utilisateur de renseigner les substances présentes dans son environnement de travail et d’en préciser les concentrations dans le logiciel. Si plusieurs substances présentent les mêmes classes d’effets toxiques, alors l’effet de ce cocktail chimique est considéré comme additif.
Par exemple, pour un salarié, atteindre 60 % d’une VLEP pour une substance et 50 % pour une autre présentant les mêmes effets revient à se situer à 110 % pour l’effet en question.

Des salariés qui n’étaient jusque là pas considérés comme étant sur des postes à risque lors des évaluations des risques chimiques peuvent en fait être exposés à des risques significatifs. Les bons équipements de protection peuvent alors être mis en place.

L’INRS met à disposition l’outil simple et gratuit, MiXie France qui s’appuie sur les VLEP françaises en vigueur en 2014 :

http://www.inrs-mixie.fr

mixie

Néanmoins, si cet outil aide à mieux définir les risques réels et à prendre des dispositifs de prévention plus appropriés, MiXie ne traite que l’additivité de substances à toxicité équivalente mais ne prend pas en compte l’ensemble des effets des mélanges. En effet, un mélange peut conduire à de l’infra-additivité (le mélange est moins toxique que l’addition de la toxicité des substances) ou à de la supra-additivité (le mélange est plus toxique que l’addition de la toxicité des substances). Cette prochaine étape très complexe sera-t-elle atteinte et quand ?….

 

*INRS : Institut National de Recherche et de Sécurité
** IRSST : Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail, au Québec
*** VLEP : Valeur limite d’exposition professionnelle

 

reach-substance

L’annexe XIV du règlement REACH est modifiée par le règlement n° 895/2014 du 14 août 2014. Neuf nouvelles substances sont ajoutées à l’annexe qui fixe la liste des substances soumises à autorisation :

– le formaldéhyde, produits de réaction oligomères avec l’aniline (MDA technique),
– l’acide arsénique,
– l’éther de bis(2-méthoxyéthyle) (diglyme),
– le 1,2-dichloroéthane (DCE),
– le 2,2′ -dichloro- 4,4′ -méthylènedianiline (MOCA),
– le tri(chromate) de dichrome,
– le chromate de strontium,
– l’hydroxyoctaoxodizincatédichromate de potassium, et
– le chromate octahydroxyde de pentazinc.

Anticipez ! Les dates limites pour introduire les demandes d’autorisation qui permettront de continuer à utiliser ces substances varient entre le 22 février 2016 et le 22 juillet 2017 en fonction des substances. Vous trouverez le détail sur le site de l’ECHA : Liste des substances soumises à autorisation

nouvel etiquetage produits chimiques

 

Depuis le 20/01/2009, les étiquetages de produits chimiques changent…. Cette longue mutation prendra fin le 1er juin 2015

Pourquoi modifier un système que tout le monde avait intégré (ou presque…) ? Cette évolution qui coûte très cher aux producteurs de produits a un réel sens. Le SGH (Système Général Harmonisé) permet d’harmoniser les pictogrammes de danger au niveau international. Le bénéfice est double : qu’on soit en France ou aux États-Unis, on sera capable de connaître le danger que représente un produit. D’autre part, l’étiquetage et les FDS ne seront plus à modifier à l’exportation. Par ailleurs, ce nouveau système de classification devient cohérent avec la classification ADR. Cette modification intervient dans le cadre du règlement CE N° 1272/2008 du 31/12/08.

evolution etiquetage produits chimiques

Ce changement n’est pas sans écueil ! La tentation est grande de se dire qu’un produit anciennement classé inflammable continuera à être inflammable… non ! Les règles de classification changent pour s’harmoniser entre les pays et avec l’ADR. Il ne peut donc pas y avoir concordance pour tous les produits sur tous les pictogrammes. Par ailleurs, de nouveaux pictogrammes apparaissent. Il est donc important de vérifier le stockage de tous ses produits et d’informer l’ensemble des collaborateurs à la signification des nouveaux pictogrammes.

explosion

Ces produits peuvent exploser au contact d’une flamme, d’une étincelle, d’électricité statique, sous l’effet de la chaleur, de frottements,…

A stocker en zone ATEX

 

flamme

Ces produits peuvent s’enflammer suivant le cas :

–          Au contact d’une flamme, d’une étincelle, d’électricité statique,…

–          Sous l’effet de la chaleur, de frottements,…

–           Au contact de l’air,…

–           Au contact de l’eau,

–          S’ils dégagent des gaz inflammables (certain gaz s’enflamment spontanément, d’autres au contact d’une source d’énergie)

 

rond de flamme

Ces produits peuvent provoquer ou aggraver un incendie ou même provoquer une explosion s’ils sont en présence de produits inflammables. On les appelle des produits comburants.

 

bouteille

Ces produits sont des gaz sous-pression contenus dans un récipient. Certains peuvent exploser sous l’effet de la chaleur : il s’agit de gaz comprimés, de gaz liquéfiés ou de gaz dissous. Les gaz liquéfiés réfrigérés peuvent quant à eux être responsables de brûlures liées au froid appelées brûlures et blessures cryogéniques.

 

acide

Ces produits sont corrosifs. Suivant les cas :

–          Ils attaquent ou détruisent les métaux

–           Ils peuvent ronger la peau et/ou les yeux en cas de contact ou de projection

 

empoisonnement

Ces produits empoisonnent rapidement même à faible dose. Ils peuvent provoquer des effets très variés sur l’organisme : nausées, vomissements, maux de tête, perte de connaissance, ou d’autres troubles entraînant la mort

 

 

produits cancerigenes

Ces produits rentrent dans une ou plusieurs de ces catégories :

–          Produits cancérogènes : ils peuvent provoquer le cancer

–          Produits mutagènes : ils peuvent modifier l’ADN des cellules et peuvent alors entraîner des dommages sur la personne exposée ou sur sa descendance (enfants, petits enfants,…)

–          Produits toxiques pour la reproduction : ils peuvent avoir des effets néfastes sur la fonction sexuelle, diminuer la fertilité ou provoquer la mort du fœtus ou des malformations chez l’enfant à naître

–          Produits qui peuvent modifier le fonctionnement de certains organes comme le foie, le système nerveux, …selon les produits, ces effets toxiques apparaissent si l’on a été exposé une seule fois ou à plusieurs reprises

–          Produits qui peuvent entraîner de graves effets sur les poumons ou qui peuvent être mortels s’ils pénètrent dans les voies respiratoires (après être passés par la bouche ou le nez ou bien lorsque l’on vomit)

–          Produits qui peuvent provoquer des allergies respiratoires

 

produits dangereux

Ces produits chimiques ont un ou plusieurs des effets suivants :

–          Ils empoisonnent à forte dose,

–          Ils sont irritants pour les yeux, la gorge, le nez ou la peau

–          Ils peuvent provoquer des allergies cutanées (eczémas)

–          Ils peuvent provoquer une somnolence ou des vertiges

 

 

pollution

Ces produits provoquent des effets néfastes sur les organismes du milieu aquatique (poissons, crustacés, algues, autres plantes aquatiques,…)

 

Outre les pictogrammes, l’évolution touche également les phrases de risques, les phrases de conseil et les étiquettes des produits…

Notamment, les étiquettes portent maintenant une mention de danger : « Attention » ou « Danger ».

acetone

Les phrases de risques commencent par H ou EUH et sont classées par catégorie :

  • H2xx pour les risques physicochimiques
  • H3xx pour les risques pour la santé
  • H4xx pour les dangers pour l’environnement
  • EUHxxx quand les produits contiendront certaines substances particulières (pb, isocyanates,…).

Les phrases de prudence seront en Pxxx.

Durant la phase transitoire, le tableau de gestion des compatibilités est à réinventer. By-id vous en propose une version :

tableaux chimique

Pour vous aider, de la documentation est à disposition dur le site de l’INRS. A vos FDS !

By-Id se tient à votre disposition pour revoir vos unités de stockage, rédiger vos FDS simplifiées, former votre personnel, récupérer les nouvelles FDS ou toute autre action qui vous aiderait à vous mettre en conformité  !

 

 

 

cranberry un atout sante

Anti-vieillissement, protection des muqueuses et longévité, cet anti-oxydant naturel a tout pour plaire.

Les cranberries, dit canneberges en français – tout de suite beaucoup moins tendance- sont de petites baies rouges de la famille des myrtilles.

C’est un condensé de tous ce que l’on peut trouver de mieux pour notre santé dans la nature : du potassium, du phosphore, du sodium, ainsi que de la vitamine C et moult antioxydants.  En effet, les antioxydants que la canneberge contient, nous aident à lutter contre les radicaux libres. Alors vous allez me dire : mais que diable sont les radicaux libres ? Et bien ce sont des molécules chimiques, indispensables au fonctionnement de notre corps, mais qui peuvent s’avérer nuisibles pour la beauté et la santé de la peau s’ils sont présents en trop grand nombres dans l’organisme. Ce n’est déjà pas très réjouissant, mais comme en plus ces molécules ne sont pas très stables, elles peuvent se montrer très réactives, et ces réactions  peuvent entrainer des dégâts  au sein de la cellule avec laquelle elle réagit. Et oui, les radicaux sont libres et font un peu ce qu’ils veulent, d’où l’importance de les contrôler avec une alimentation équilibrée, la cranberry étant un des fruits les plus riches en antioxydants : 9584 unités ORAC (1) pour 100 g devant les myrtilles (2400), les fraises (1540) et les oranges (750).

La suite de l’article de Newmanity finira de vous convaincre sur les bienfaits souvent bien connus des femmes de ces petites baies : article intégral

 

Les-etres-Vivants-les-Plus-Vieux-du-Monde-01

Film incroyable dans lequel Mlle Rachel Sussman, photographe de Brooklyn et diplômée de la School of Visual Arts de New York nous présente les organismes vivants les plus vieux du monde. Après cinq années de recherches sur des organismes vivants de plus de 2000 ans, cette chercheuse New-yorkaise nous présente sa collection.

 

gaz de schiste

2,95 millions de dollars

La compagnie pétrolière américaine Aruba Petroleum condamnée à verser une grosse indemnisation à une famille pour souffrances physiques endurées par les membres de la famille, souffrances psychologiques et dévaluation de la valeur de leur propriété.

Peu de temps après le début des forages, Bob Parr, 53 ans, s’est mis à saigner du nez près de trois fois par semaine, et Lisa, 45 ans, s’est plainte d’une respiration difficile, ainsi que de nausées et de maux de tête. Leur fille de 11 ans a elle aussi été prise de saignements de nez, de nausées et d’éruptions cutanées. Leurs veaux sont également nés avec des malformations congénitales, et leurs animaux de compagnie ont commencé à mourir. Tous ces phénomènes ont obligé la famille à quitter la maison durant plusieurs mois.

Si ce sujet vous intéresse, vous avez tous les détails sur rse-magasine. Bonne lecture !

 

 

audit interne

Les audits internes sont souvent un casse-tête…

Les budgets manquent souvent, alors, ce sont des personnes de la structure certifiée qui les mènent… mais comment s’assurer de l’indépendance des auditeurs ?

Les auditeurs sont souvent des personnes des services QSE… comment auditent-ils leurs processus de management ?

 

 

C’est pourquoi, je vous propose de réaliser GRATUITEMENT votre audit interne multi-référentiel. Vous avez un système de management intégré sur 2 ou 3 référentiels (ISO 9001, ISO 14001, OHSAS 18001), je peux réaliser pour vous un audit interne complet ou m’intégrer à votre équipe d’audit, selon la taille de votre structure.

Gratuit pourquoi ?….. Pour me permettre de valider ma certification personnelle ICA QSE… Je vous propose donc du gagnant-gagnant !!!

Seuls les frais de déplacement et d’hébergement seront à votre charge….

Vous avez des questions ? Vous êtes intéressé ? Vous hésitez ?… Indiquez-moi vos coordonnées dans la case commentaires, elles ne seront pas publiées et je vous contacterai directement. Alors… A BIENTÔT !!!

 

Signaux-iso-7010

L’arrêté rendant obligatoire la nouvelle signalisation de sécurité en France, signé du 2 août 2013, est paru au Journal officiel le 18 janvier 2014. Êtes-vous à jour ?

Pour délivrer un message de sécurité harmonisé et compréhensible quels que soient le pays et la langue utilisée, l’Europe a adopté en 2012 la norme internationale ISO 7010 qui prescrit les signaux de sécurité à utiliser dans le cadre de la prévention des accidents, de la lutte contre l’incendie, de l’information sur les risques d’atteinte à la santé et de l’évacuation d’urgence. En avril 2013, la France a repris la norme européenne EN ISO 7010 comme nouvelle norme nationale relative à la signalétique de sécurité. Cette norme est applicable depuis le début de l’année.

 

Cet arrêté modifie celui du 4 novembre 1993 relatif à la signalisation de sécurité et de santé au travail en remplaçant la référence à la <strong>norme NF X 08-003</strong> par celle à la <strong>norme NF EN ISO 7010</strong>, version avril 2013, pour les nouveaux panneaux de signalisation installés sur les lieux de travail à compter du 1er janvier 2014.

 

Certains pictogrammes diffèrent légèrement, d’autres complètement comme celui pour le casque de protection obligatoire, qui représente désormais un visage de profil. De nouveaux pictogrammes font également leur entrée, comme le masque de soudage obligatoire, la fenêtre de secours avec échelle de secours ou encore celui qui avertit d’un danger à cause d’un élément pointu.

Par ailleurs, l’AFNOR précise que les particularités nationales qui ont été retirées, seront reprises en complément dans le document (FD) X 08-040 partie 2 : par exemple, les panneaux avertissant d’un danger dû au bruit.

Cet arrêté n’est pas rétro-actif sur les panneaux déjà en place. Les anciennes versions peuvent demeurer jusqu’à leur remplacement, par contre, lorsqu’ils s’appliquent, les nouveaux panneaux n’ayant pas d’équivalent doivent être mis en place.