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transition energetique

Centrale solaire, agriculture bio, monnaie locale… Dans le sillage du mouvement des villes en transition, cette commune alsacienne veut atteindre l’autonomie énergétique et alimentaire. Reportage.

 

« Les employés communaux y arrachent les mauvaises herbes à la main et un attelage sert de ramassage scolaire. » Danièle Fritsch, la cinquantaine, a posé ses cartons à Ungersheim il y a deux ans et n’est pas prête d’oublier ses premières impressions.

 

Penser écologie, réaliser économie

Peuplé de 2 087 habitants, ce village près de Mulhouse, ressemble à tous ceux du péri-urbain alsacien. Des maisons avec jardins, une salle de sport, une place centrale où trône l’église. Il faut y vivre pour se rendre compte qu’Ungersheim n’est pas un village comme les autres. Depuis 2011, la commune suit le mouvement des villes en transition. Elle a défini 21 projets pour penser « l’après-pétrole ». Ils s’appuient sur trois piliers de réflexion avec pour maître mot l’ « autonomie » : alimentaire et énergétique et intellectuelle.

Lire la suite sur WE Demain

 

DEEE

Le Ministère de l’écologie vient d’ouvrir une consultation publique sur le projet de décret transposant la directive 2012/19/UE du 4 juillet 2012 relative aux déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE). Première analyse par Me Dorothée Courilleau, avocat au cabinet Gossement avocats.

Après une première période de montée en charge du dispositif de responsabilité élargie du producteur de 2002 à 2012, l’Union européenne puis l’Etat français s’apprêtent à généraliser l’application du principe de la responsabilité élargie du producteur. Grâce à deux acteurs principaux : les producteurs et les éco-organismes. Un objectif ambitieux mais la question des moyens demeure posée.

Lire la suite : Avis d’expert Actu-Environnement

 

energie inepuisable

Via efficycle.fr

 

un drôle de nom pour un drôle d’engin. Il ne s’agit pas d’un nouveau format de fichier numérique mais d’un outil dont vous n’allez plus pouvoir vous passer. PEG, comme Personal Energy Generator ou générateur individuel d’électricité : un équipement portable qui se propose d’alimenter vos appareils nomades grâce à l’énergie générée par vos déplacements.

Lire la suite sur www.faiteslepleindavenir.com

 

projet-de-loi

(AFSS1329479A) Arrêté du 29 novembre 2013 portant modification de l’arrêté du 21 décembre 2011 relatif à la tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles et fixant les risques bénéficiant des mesures d’ajustement des coûts moyens

Texte du 29/11/2013, paru au Journal Officiel le 11/12/2013.

Source : JO

 

 

(AFSS1329463A) Arrêté du 29 novembre 2013 modifiant l’arrêté du 17 octobre 1995 relatif à la tarification des risques d’accidents du travail et de maladies professionnelles et l’arrêté du 6 décembre 1995 relatif à l’application du dernier alinéa de l’article D. 242-6-11 et du I de l’article D. 242-6-14 du code de la sécurité sociale relatifs à la tarification des risques d’accidents du travail et de maladies professionnelles

Texte du 29/11/2013, paru au Journal Officiel le 11/12/2013.

Source : JO

 

arret-07-11-2013

(ETST1327659A) Arrêté du 7 novembre 2013 fixant le contenu de l’étude de sécurité du travail mentionnée à l’article R. 4462-3 et le contenu des consignes de sécurité mentionnées à l’article R. 4462-7 du code du travail pour les activités pyrotechniques

Texte du 07/11/2013, paru au Journal Officiel le 11/12/2013.

Source : JO

 

Pyrotechnie securite des travailleurs

http://www.journaldelenvironnement.net/article/seine-normandie-38-des-cours-d-eau-en-bon-etat-ecologique,40264?xtor=EPR-9

Le décret n° 2013-973 du 29 octobre 2013 introduit dans le code du travail des dispositions relatives à la sécurité des travailleurs au regard des risques particuliers auxquels ils sont exposés lors d’activités pyrotechniques. Il couvre les activités liées à la fabrication, l’étude, l’expérimentation, le contrôle, le conditionnement, la conservation, la destruction de substances ou d’objets explosibles destinés à être utilisés pour les effets de leur explosion ou à des fins pyrotechniques, la démolition ou le démantèlement d’équipements ou de bâtiments pyrotechniques. Il impose à l’employeur, en complément du document unique d’évaluation des risques, de rédiger une étude de sécurité, pour chaque activité pyrotechnique et pour les activités de chargement et de déchargement des substances ou objets explosifs. Il introduit une obligation de réexamen au minimum quinquennal de ces études de sécurité.

Par ailleurs, il rend obligatoire le renouvellement tous les cinq ans de l’habilitation des travailleurs pour la conduite et la surveillance ou l’exécution d’activités pyrotechniques, de maintenance ou de transport interne de substances ou d’objets explosifs, et fixe des dispositions spécifiques pour les activités pyrotechniques réalisées par une entreprise extérieure (communication des études de sécurité, lien avec le plan de prévention…). Ces dispositions entrent en vigueur le 1er juillet 2014. Les études de sécurité déjà approuvées à cette date restent valides et seront réexaminées au plus tard le 1er juillet 2019.